Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CERROU
LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
1632780
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
12/01/1998
DOMAINE DU CERROU de LES COTES D\'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable

Présentation de la marque DOMAINE DU CERROU

Déposée le 12 janvier 1988 par LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « DOMAINE DU CERROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable), domicilié(e) PARNAC, 46140 LUZECH - France.

La marque DOMAINE DU CERROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CERROU est expirée depuis le 12 janvier 1998.

LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : OPPIDUM , DOMAINE DE MELERY , CLEMENT MAROT , MAXIME DE CRAYSSHAC , CARTE D'OR , CO , FLEUR D'OLT , LE FLEURET D'OLT , GAUTIER MARIE D'OSTRIAC , DOMAINE BRU LAGARDETTE


LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable) - PARNAC, 46140 LUZECH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

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